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Dernière mise à jour : 26 octobre 2026.

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Le site la-bonne-case.fr est édité par :

• Charlotte Sivan, entrepreneur individuel (EI)
• Nom commercial : La Bonne Case
• SIREN 107 999 641, RCS de Versailles, immatriculation en cours
• Adresse : 41 rue de la Mairie, 78450 Chavenay
• E-mail : contact@la-bonne-case.fr
• Téléphone : 07 83 53 36 42
• TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts

Directrice de la publication : Charlotte Sivan.

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Application de commande et e-mails : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, 1007, www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

La marque La Bonne Case, les textes, les illustrations, les grilles et les définitions du site appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les sources libres utilisées pour composer les grilles sont citées sur la page Crédits.

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Les ventes sont régies par les conditions générales de vente.

Médiation de la consommation

En cas de litige, après une réclamation écrite restée sans solution auprès de contact@la-bonne-case.fr, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont nous relevons :

• Société de la Médiation Professionnelle (Alteritae), 5 rue Salvaing, 12000 Rodez ;
• site internet : www.mediateur-consommation-smp.fr ;
• demande de médiation en ligne : www.mediateur-consommation-smp.fr/demander-une-mediation.

La demande est recevable dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite auprès de nous. Les modalités complètes figurent à l'article 16 des conditions générales de vente.

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